Plan Local d'Urbanisme

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1. Rapport de présentation Icône de téléchargement des documents du PLUIcône   de téléchargement des documents du PLUIcône de téléchargement des documents du PLUIcône de téléchargement des documents du PLUIcône de téléchargement des documents du PLU
2. Projet d'aménagement et de développement durable(PADD)  Icône de téléchargement des   documents du PLUIcône de téléchargement des documents du PLU
3. Réglement  Icône de téléchargement des documents   du PLU
4. Documents graphiques
    4-1. Plan de zonage au 1/2000 Icône de   téléchargement des documents du PLU
    4-2. Plan de zonage au 1/5000 Icône de téléchargement des documents du PLU
    4-3. Plan de zonage  - Hameau de Vaux-sur-Crosne au 1/2000 Icône de   téléchargement des documents du PLU
5. Emplacements réservés Icône de téléchargement des documents du PLU
6. Annexes
    6-1. Annexes sanitaires
        6-1a. Note Icône de   téléchargement des documents du PLU
        6-1b. Plan des réseaux EU et AEP au 1/2000Icône de téléchargement des documents du PLU
        6-1c. Plan du réseau AEP au 1/5000Icône de   téléchargement des documents du PLU
    6-2. Servitudes d'utilité publique
        6-2a. NoteIcône de téléchargement des   documents du PLU
        6-2b. Plan des servitudes d'utilité publique au 1/2500Icône de téléchargement des documents du PLU
        6-2c. Plan des servitudes d'utilité publique au 1/5000Icône   de téléchargement des documents du PLU

    6-3. Plans de zonage Droit de Préemption Urbain (DPU)
        6-3a. Plan n°1 : Le Village au 1/4000Icône de téléchargement   des documents du PLU
        6-3b. Plan n°2 : Hameau de Vaux-sur-Crosne au 1/2000Icône de téléchargement des documents du PLU

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